www.cegedim-demat.com est un site internet de la société CEGEDIM SA au capital social de 8.891.004,61 – RCS Nanterre B N° B 350 422 622 dont le siège social est 137, rue d’Aguesseau, 92641 Boulogne Billancourt.
L'objectif de ce site est de fournir des informations générales sur CEGEDIM, ses produits et ses services de dématérialisation de factures.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, la technologie, le savoir faire, et tous autres éléments composant le présent site sont la propriété exclusive de CEGEDIM, ses sociétés mère, sœurs ou filiales.
Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de CEGEDIM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de CEGEDIM et de ses sociétés mères, sœurs et affiliées ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées et sont donc la propriété de CEGEDIM et de ses sociétés mères, sœurs et affiliées et/ou celles de leurs partenaires.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée sans l'autorisation expresse de CEGEDIM est donc prohibée, au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.
CEGEDIM ne saurait garantir l´exactitude et l´exhaustivité des informations contenues sur ce site. CEGEDIM se réserve par ailleurs le droit de changer sans avertissement préalable les contenus de ce site sans que sa responsabilité puisse être engagée.
CEGEDIM ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’adéquation des informations et éléments du site avec vos besoins professionnels ou personnels.
CEGEDIM n’apporte aucune garantie quant au fonctionnement du présent site de manière performante et ininterrompue.
CEGEDIM n´est en outre en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels de quelque nature liés à l'utilisation même partielle des informations contenues sur le présent site .
CEGEDIM n´est en outre en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels de quelque nature liés aux téléchargements, au contenu des documents ou programmes à télécharger et à l'utilisation même partielle des informations contenues sur les documents ou programmes téléchargés via le présent site .
CEGEDIM rappelle qu’il vous est recommandé de procéder à des sauvegardes régulières (si possible quotidiennes) de vos données et que vous avez la responsabilité de maintenir votre installation informatique en bon état de fonctionnement de même que votre connexion internet.
CEGEDIM ne dispose en outre d´aucun contrôle quant au contenu des sites tiers référencés par des liens hypertextes et ne saurait en conséquence assumer une quelconque responsabilité de ce fait.
Ni CEGEDIM, ni toute autre partie impliquée dans la production, l'approvisionnement, le design ou la maintenance de toute ou partie de cette présentation internet, ou des pages, n'est responsable de quelque manière que ce soit des dommages directs ou indirects, ou de dommages avec ou sans faute qui pourraient survenir à l'issue de l'accès, de l'utilisation, ou de l'incapacité d'utilisation de la présentation internet de CEGEDIM ou des présentations auxquelles elles sont liées.
|